Le Conseil de la vie sociale (CVS) réunit des parents, des usagers et des salariés, des mandataires, tous élus, ainsi que les représentants de l’Association Hospita­lière Sainte-Marie désignés par le Conseil as­sociatif de territoire (CAT).

Fonction : il a la faculté de donner son avis et de faire des propositions sur tous les aspects de vie et de fonc­tionnement de l’établissement.

Rythme des réunions : le comité se réunit trois fois par an. Le temps passé en réunion est un temps de travail pour les représentants les usagers et les salariés.

Durée du mandat électif : trois ans.

Composition du CVS Règlement intérieur du CVS